Mentions légales

Bienvenue sur le site etc-terra-communication.fr, édité et géré par Ophélie Ravinel.

Je suis ravie de l’intérêt que vous portez à mes services.

L’utilisateur du présent site reconnaît avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.

Informations légales

Conformément à l’article 6 de la loi du 21 juin 2004, pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), nous vous informons que le présent site etc-terra-communication.fr, ci-après dénommé le Site, est la propriété d’Ophélie RAVINEL, en qualité de fondatrice de l’auto-entreprise Etc.Terra, située au 7 rue de Narvik – 74000 ANNECY (09 84 51 34 77).

L’entreprise Etc.Terra

  • Entreprise Etc.Terra, agence de communication territoriale
  • Domiciliation : The 7th Element – 7 rue de Narvik – 74000 ANNECY
  • Numéro de SIRET : 891 840 274 00015.
  • Adresse de courrier électronique : ophelie.ravinel@etc-terra-communication.fr

Le site internet etc-terra-communication.fr

  • Directeur de la publication du site : Ophélie RAVINEL
  • Responsable de la rédaction du site : Ophélie RAVINEL
  • Fournisseur d’hébergement : O2Switch, dont le siège social est situé à l’adresse suivante : 222 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand.
  • Conception et réalisation : Ophélie RAVINEL, via WordPress.

Accès au site

Le Site est accessible gratuitement à toute personne majeure ayant un accès au réseau internet. Il n’est pas destiné aux mineurs et il ne sera réalisée aucune collecte, utilisation ou traitement d’information personnelle. Ainsi, si vous êtes âgé de moins de 18 ans et que vous souhaitez entrer en contact avec l’agence via l’un des formulaires de contacts présents sur le Site, veuillez demander à vos parents ou à votre tuteur de le faire pour vous.

L’utilisateur du Site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. Ophélie Ravinel ne pourra être tenue responsable en cas d’indisponibilité du site ou de la présence de virus sur son site.

Propriété intellectuelle

Reproduction et droits d’auteur

Ce site est la propriété exclusive d’Ophélie Ravinel. Les éléments constitutifs du Site (structure, textes, éléments graphiques, visuels) sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Il ne doivent pas être modifiés, reproduits, affichés, présentés ou utilisés à des fins d’intérêt public ou commercial sans autorisation expresse d’Ophélie Ravinel. Tout téléchargement d’informations diffusées sur ce Site ne doit faire l’objet que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse d’Ophélie Ravinel est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les œuvres protégées reproduites sur le Site et n’appartenant pas à Ophélie Ravinel ont fait l’objet d’une autorisation expresse et préalable de reproduction de la part du titulaire des droits.

La marque Etc.Terra figurant sur le Site a été déposée par Ophélie Ravinel. Toute reproduction, imitation ou usage, totale ou partielle, des signes distinctifs sans autorisation expresse et en violation des interdictions prévues aux articles L.713-2 et suivants du Code de propriété intellectuelle engage la responsabilité de leur auteur.

Liens hypertextes

Liens de tiers

Notre Site peut inclure des liens vers d’autres sites internet ou sources gérées par des tiers. Nous ne pouvons exercer de contrôle permanent ni assumer aucune responsabilité quant à leurs conditions d’accès, contenus, publicités ou services proposés. Par conséquent, Ophélie Ravinel ne saurait être tenue responsable dans le cadre d’un litige entre ces sites et les utilisateurs.

Liens personnels

L’internaute disposant d’un site internet à titre personnel a la possibilité de placer sur son site, pour un usage personnel, un lien renvoyant au présent site, à condition d’avoir préalablement l’autorisation expresse et écrite d’Ophélie Ravinel.

Tout lien, même expressément autorisé, devra être retiré dès lors qu’Ophélie Ravinel en fera la simple demande.

Crédits photographiques

Les photos utilisées sur le site sont fournies par Freepik et Pexels (Chris F, Ira Dulger, Karolina Grabowska, Gustavo Fring, Brotin Biswas, The Mr Dan, Jessica Lewis, Ekrulina, Cottonbro, PhotoMix Company) ou sont la propriété d’Ophélie Ravinel. La vidéo en arrière-plan de la page d’accueil est la propriété d’Olivier Bourgeois, tous droits réservés.

Modification

Ophélie Ravinel se réserve le droit de modifier le contenu de la présente notice légale à tout moment et sans préavis.

Loi applicable

Le présent Site est régi par le droit français. 

Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs, corrections, en remplissant le formulaire de contact.